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Délibérations 2016

2016

28 novembre 2016
D16-186-Convention de reversement de la TEOM.PDF
D16-186a-Convention de reversement de la TEOM.PDF
D16-187-Subvention Club Gravelle Entreprendre.PDF
D16-188-Subvention surcharge foncière.PDF
D16-189-Vote redevances assainissement 2017.PDF
D16-190-Indemnité alloué au comptable Trésor Public.PDF
D16-191-Rapport CLECT et FFCT 2016.PDF
D16-192-Budget supplémentaire-Budget principal.PDF
D16-193-Budget EPT-Budget annexe assainissement en régie.PDF
D16-194-Budget EPT-Budget annexe assainissement enDSP 2016.PDF
D16-197-Approbation PLU St Maur.pdf
D16-197a(RD)-Approbation PLU St Maur.pdf
D16-198-Démission représentant de la Commission tourisme.PDF
D16-199-Représentants au SYCTOM et SMITDUVM.PDF
D16-200-Retour CLSPD à Charenton et St Maurice.PDF
D16-201-Rapport d'ativité Syndicat Marne Vive 2015.PDF
D16-201a-Rapport d'ativité Syndicat Marne Vive 2015.PDF
D16-202-MAD de personnel entre les communes membres.PDF
D16-202a-MAD de personnel entre les communes membres.PDF
D16-203-Transfert de personnel.PDF
D16-204-Maintien avantages sociaux des agents transférés.PDF
D16-205-Ticket restau aux agents transférés de St Maur.PDF
D16-206-Création tableau des emplois.PDF
D16-206a-Création tableau des emplois.PDF
D16-207-Détermination taux promotion avancement de grade.PDF
D16-208-Modalités du temps partiel.PDF
D16-209-Mise en place CET.PDF
D16-210-Attribution de l'indemnité travaux dangereux.PDF
D16-211-Régime d'astreintes techniques.PDF
D16-212-Motion limitation vitesse sur les voies du Bois.PDF
02 novembre 2016
26 septembre 2016
D16-158-Création de 13 activités accesoires.PDF
D16-159-Suppression de l'emploi de DGS techiques.PDF
D-16-160-Utilisation et affectation d'un véhicule de fonction.PDF
D16-161-Projet d'aménagement du site IGN.PDF
D16-151-Modification CR succinct du 6 Juin 2016.PDF
D16-161A-Projet d'aménagement du site IGN.PDF
D16-152-Election 7ème VP.PDF
D16-162-Procédure de modification du PLU de St Mandé.PDF
D16-153a-Règlement intérieur modifié.PDF
D16-163-Rapport d'activité et de dvt durable du SIAAP de l'année 2015.PDF
D16-155-Modification indemnités des conseillers du territoire.PDF
D16-163a-Rapport d'activité et de dvt durable du SIAAP de l'année 2015.PDF
D16-157-Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain Larris et La Redoute à Fontenay.PDF
D16-163b-Rapport d'activité et de dvt durable du SIAAP de l'année 2015.PDF
D16-164-Rapport d'activité et de dvt durable Marne Vive.PDF
D-16-164a-Rapport d'activité et de dvt durable Marne Vive.PDF
D16-151a-Modification CR succinct du 6 Juin 2016.PDF
D16-153-Règlement intérieur modifié.PDF
D16-154-Représentants titulaire et suppléant au SYCTOM.PDF
D16-156-Représentants au CA de la Mission Locale de Maisons Alfort, Charenton, St Maurice et St Maur.PDF
D16-157a-Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain Larris et La Redoute à Fontenay.PDF
D16-165-Adhésion et cotisations Orbival des deux ex-EPCI.pdf
D16-166-Règlement intérieur de la CLECT.PDF
D16-166A-Règlement intérieur de la CLECT.PDF
D16-167-Autorisation donnée au président d'ouvrir une ligne de trésorerie.PDF
D16-168-Avance forfaitaire au titre du FCCT 2016.PDF
D16-169-Fixation de la liste des locaux à usage industriel ou commercial exonéré de la TEOM 2017.PDF
D16-170-Fixation des montants de base min pour la CFE.PDF
D16-171-Fixation des exonérations de CFE applicables en 2017.PDF
D16-172-Motion pour une politique contre la pollution liée au trafic routier à l'échelle de la MGP.PDF
11 juillet 2016
16-124-Election 12ème VP.PDF
16-125-Remplacement Mr Gressier à la Commission urbanisme.PDF
16-126-Transfert de compétences de l'ex CAVM.PDF
16-127-Nouveaux statuts de la Mission locale des Bords de Marne & désignation de représentants.PDF
16-127a-Nouveaux statuts de la Mission locale des Bords de Marne & désignation de représentants.PDF
16-128-Création régime indemnitaire fonctions, sujétions, expertise et engagement pro dans la FPT.PDF
16-129-Création régime indemnitaire filière technique.PDF
16-130-Approbation réglement intérieur du personnel.PDF
16-130a-Approbation réglement intérieur du personnel.PDF
16-131-Modification du tableau des effectifs de l'EPT.PDF
16-131a-Modification du tableau des effectifs de l'EPT.PDF
16-132-Avenant n°3 de prolongation du contrat de DSP assainissement Villiers.PDF
16-132a-Avenant N°3 de prolongation du contrat de DSP assainissement Villiers.PDF
16-133-Rapport DSP assainissement Villiers 2015.PDF
16-134-Rapport DSP assainissement Le Perreux et Nogent 2015.PDF
16-135-Rapport DSP assainissement Charenton 2015.PDF
16-136-Rapport DSP assainissement Bry 2015.PDF
16-137-Avenant n°5-Marché de travaux neufs et d'entretien de la voirie et des réseaux d'ass de Joinville.PDF
16-137a-Avenant n°5-Marché de travaux neufs et d'entretien de la voirie et des réseaux d'ass de Joinville.PDF
16-138-Bilan concertaton du projet de révision du PLU de Champigny.pdf
16-139-Arret du projet de PLU Champigny.pdf
16-140-Bilan et arrêt du projet de PLU de Bry.pdf
16-141-Approbation PLU du Perreux.pdf
16-142-Approbation modificaton du PLU de Nogent.pdf
16-143-Approbation pousuite révision du règlement local de publicité de Bry.PDF
16-144-Pré-projet CIN sur Bercy-Charenton.PDF
16-144a-Pré-projet CIN sur Bercy-Charenton.PDF
16-145-Résiliation Convention de constitution d'un groupement de commandes.PDF
16-145a-Résiliation Convention de constitution d'un groupement de commandes.pdf
16-146-Dossier mise en compatibilité du PU de Villiers.PDF
16-147-Principe de subsidiarité et respect des choix des communes pour l'urbanisme.PDF
16-148-Rapport d'activité du délégataire des marchés alimentaires de Nogent 2015.PDF
16-148a-Rapport d'activité du délégataire des marchés alimentaires de Nogent 2015.PDF
16-149-Rapport d'activité du délégataire des marchés alimentaires du Perreux 2015.PDF
16-149a-Rapport d'activité du délégataire des marchés alimentaires du Perreux 2015.PDF
16-150-Voeu du CT pour une pol de lutte contre la pollution à l'échelle de la MGP.PDF
06 juin 2016
16-89-Election 4ème VP.PDF
16-90 ELECTION 6 EME VP.PDF
16-91 ELECTION 10 EME VP.PDF
16-92 DISSOLUTION ACTEP.PDF
16-93 COMPOSITION BUREAU ANNULE ET REMPLACE.PDF
16-94 FRAIS DEPLACEMENT CONSEILLERS.PDF
16-95-Création durées d'amortissement des immobilisations du BP et budget annexes eau-assainissement.PDF
16-96 COMPTE GESTION 2015.PDF
16-97 COMPTE GESTION 2015 ASST.PDF
16-98 COMTPE ADM 2015.pdf
16-99-Compte administratif 2015 de la CAVM - Budget annexe assainissement.pdf
16-100-Résultat de l'exercice 2015 de la CAVM-Budget principal.PDF
16-101-Détermination de l'exercice 2015 de la CAVM-Budget annexe assainissement.PDF
16-102-Résultat 2015 de la CAVM-BP.PDF
16-103-Résultat 2015 de la CAVM-Budget annexe assainissement.PDF
16-104-Compte de gestion 2015 CCCSM.PDF
16-105-Compte administratif 2015 de la CCCSM-BP.PDF
16-106-Résultat exercice 2015 de la CCCSM-BP.PDF
16-107-Nouveaux statuts SYCTOM.PDF
16-107A-Nouveaux statuts SYCTOM.PDF
16-108-Reconduction travaux d'enrtetiens et visites du sentier sur l'île des loups 2016.PDF
16-108A-Reconduction travaux d'enrtetiens et visites du sentier sur l'île des loups 2016.PDF
16-108B-Reconduction travaux d'enrtetiens et visites du sentier sur l'île des loups 2016.PDF
16-109-Rapport d'activité 2015 sur la gestion de la gare RER E Nogent-Le Perreux.PDF
16-109A-Rapport d'activité 2015 sur la gestion de la gare RER E Nogent-Le Perreux.PDF
16-110-Adhésion Bezons, Saint-Prix, Montlignon au syndicat des Eaux d'IDF.pdf
16-111-Demande subventions à l'Agence de l'Eau Seine Normandie.PDF
16-112-PV de mise à disposition par St Maur des biens meubles et immeubles affectés à la compétence eau.PDF
16-112A-PV de mise à disposition par St Maur des biens meubles et immeubles affectés à la compétence eau.PDF
16-113-PV de mise à disposition par l'EPT de biens meubles et immeubles affectés à la compétence eau.PDF
16-113A-PV de mise à disposition par l'EPT de biens meubles et immeubles affectés à la compétence eau.PDF
16-114-Convention gestion provisoire compétence eau potable entre St Maur-l'EPT-syndicat des eaux d'IDF.PDF
16-114A-Convention gestion provisoire compétence eau potable entre St Maur-l'EPT-syndicat des eaux d'IDF.PDF
16-115-Convention occupation temporaire du Syndicat des Eaux d'IDF par des relais radiotéléphniques.PDF
16-115A-Convention occupation temporaire du Syndicat des Eaux d'IDF par des relais radiotéléphniques.PDF
16-116-Poursuite révision Règlement Local de Publicité de Fontenay.PDF
16-116A-Poursuite révision Règlement Local de Publicité de Fontenay.PDF
16-117-Prestations interministérielles d'actions sociales à réglementation commune allouées au personnel EPT.PDF
16-117A-Prestations interministérielles d'actions sociales à réglementation commune allouées au personnel EPT.PDF
16-118-Création d'un emploi de DGS techniques.PDF
16-119-Modification représentants Commission urbanisme.PDF
16-120-Modification représentants Commission développement économique.PDF
16-121-Modification représentants Commission Finances.PDF
16-122- Modification COMMISSION CULTURE.PDF
16-123-Voeu directrice territoriale Paris Est de la SNCF pr assurer service de proximité dans les gares SNCF.pdf
03 mai 2016
16-63-Création de 3 budgets annexes au BA de l'EPT.pdf
16-64-Vote du budget principal-vote du budget primitif 2016.pdf
16-65-Vote budget annexe assainissement, gestion en DSP 2016.pdf
16-66-Vote budget annexe assainissement, gestion directe 2016.pdf
16-67-Vote budget annexe eau, geston directe 2016.pdf
16-68-Vote du taux cible de la CFE.pdf
16-69-Vote taux TEOM pour l'ex CCCSM et CCAVM.pdf
16-70-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x St Maurice.pdf
16-70a-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x St Maurice.pdf
16-71-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x Villiers.pdf
16-71a-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x Villiers.pdf
16-72-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x Charenton.pdf
16-72a-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x Charenton.pdf
16-73-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x Champigny.pdf
16-73a-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x Champigny.pdf
16-74-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x Fontenay.pdf
16-74a-Approbation convention de gestion trasnitoire EPT x Fontenay.pdf
16-75-Poursuite du PLU de Villiers.pdf
16-75a-Poursuite du PLU de Villiers.pdf
16-76-Demande d'adhésion au SEDIF.pdf
16-77-Représentant de l'EPT en tant que membre de la Commisiion Locale de l'Eau - Sage Marne-confluence.pdf
16-78-Reconduction passeur de rives de la Marne 2016.pdf
16-78a-Reconduction passeur de rives de la Marne 2016.pdf
16-78b-Reconduction passeur de rives de la Marne 2016.pdf
16-79-Représentants Commission urbanisme, aménagement, politique de la ville, action sociale et insertion et politique de l'habitat.pdf
16-80-Représentants Commission développement économique.pdf
16-81-Représentants Commission Environnement.pdf
16-82-Représenatnts Commission Mobilté, déplacements, transports urbains.pdf
16-83-Représentants Commission des Finances.pdf
16-84-Représentants Commission Tourisme, culture, sport et patrimoine.pdf
16-85-Création d'un emploi de DGS.pdf
16-86-Désignation représentant au sen du SMITDUVM suite à une démission.pdf
16-87-Désignation représentant suppléant au SMITDUVM.pdf
16-88-Voeu du Présidet de la MGP sur la désignation des représentants de la MGP au seind e l'EPPA Marne la Vallée.pdf
29 mars 2016
16--Approbation règlement intérieur de l'EPT.pdf
16-30-Election VP suite à une démission.pdf
16-31-Statuts de l'EPT.pdf
16-31a-Statuts de l'EPT.pdf
16-32-Indemnités Président, VP, conseillers du territoire.pdf
16-32a-Indemnités Président, VP, conseillers du territoire.pdf
16-33-Modalité représentations des commissions thématiques.pdf
16-34-Convention Préfecture x EPT pour la télétransmission.pdf
16-34a-Convention Préfecture x EPT pour la télétransmission.pdf
16-35-Affilitation de l'EPT au CIGPC.pdf
16-36-Représentants au CNAS.pdf
16-37-Dématérialisation des pièces au CT et au BT.pdf
16-38-Adhésion de l'EPT à l'adCF.pdf
16-39-Représentant au sein du comité technique de la SGP.pdf
16-40-Poursuite du PLU de Champigny.pdf
16-40a-Poursuite ddu PLU de Champigny.pdf
16-41-Approbation de la modification du PLU de Champigny.pdf
16-41a-Approbation de la modification du PLU de Champigny.pdf
16-41b-Approbation de la modification du PLU de Champigny.pdf
16-41c-Approbation de la modification du PLU de Champigny.pdf
16-41d-Approbation de la modification du PLU de Champigny.pdf
16-42-Poursuite du PLU de Joinville.pdf
16-42a-Poursuite du PLU de Joinville.pdf
16-42b-Poursuite du PLU de Joinville.pdf
16-43-Poursuite du PLU de Saint-Maur.pdf
16-43a-Poursuite du PLU de Saint-Maur.pdf
16-43b-Poursuite du PLU de Saint-Maur.pdf
16-44-Poursuite modification simplifiée du Plan d'aménagement de la zone ZAC des facultés de St Maur.pdf
16-44a-Poursuite modification simplifiée du Plan d'aménagement de la zone ZAC des facultés de St Maur.pdf
16-45-Poursuite révision du PLU de Charenton.pdf
16-45a-Poursuite révision du PLU de Charenton.pdf
16-46-Poursuite du PLU de Vincennes.pdf
16-46a-Poursuite du PLU de Vincennes.pdf
16-47-Approbation modification PLU de Vincennes.pdf
16-47a-Approbation modification PLU de Vincennes.pdf
16-48-Représentants du syndicat Marne & Vive.pdf
16-49-Approbaton associations recevant des subventions inférieur ou égale à 23000€ - autorisation de signature par le Président ou son conseiller délégué.pdf
16-49a-Approbaton associations recevant des subventions inférieur ou égale à 23000€ - autorisation de signature par le Président ou son conseiller délégué.pdf
16-50-Création 40 commissaires titulaires et suppléants de la CIID.pdf
16-51-Rapport d'Orientation Budgétaire 2016 - BP et BA eau et assainissement.pdf
16-51a-Rapport d'Orientation Budgétaire 2016 - BP et BA eau et assainissement.pdf
16-51b-Rapport d'Orientation Budgétaire 2016 - BP et BA eau et assainissement.pdf
16-52-Approbation règlement intérieur de l'EPT.pdf
16-53-Conditions d'accès aux doc administratifs - tarifs de reproduction des doc.pdf
16-54-Approbation stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance de Maisons-Alfort.pdf
16-54a-Approbation stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance de Maisons-Alfort.pdf
16-55-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Maisons-Alfort.pdf
16-55a-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Maisons-Alfort.pdf
16-56-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Joinville.pdf
16-56a-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Joinville.pdf
16-57-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Saint-Maur.pdf
16-57a-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Saint-Maur.pdf
16-58-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Le Perreux.pdf
16-58a-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Le Perreux.pdf
16-59-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Vincennes.pdf
16-59a-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Vincennes.pdf
16-60-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Nogent.pdf
16-60a-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Nogent.pdf
16-61-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Bry.pdf
16-61a-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Bry.pdf
16-62-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Saint-Mandé.pdf
16-62a-Approbation gestion transitoire entre l'EPT et Saint-Mandé.pdf
08 février 2016
16-06-Nom EPT.pdf
16-06a-Nom EPT.pdf
16-07-Délégation attribution du CT au Président.PDF
16-08-Délégation attribution du CT au bureau.pdf
16-09-Création Commission d'Evaluation des Charges Territoriales.pdf
16-10-Création Commission d'Appel d'offres.pdf
16-11-Création & Election Commission d'Ouverture des Offres en DSP.pdf
16-12-Créatiion Commissions thématiques.pdf
16-13-Représentants du CT au sein du SMITDUVM.pdf
16-14-Représentants du CT au sein du SYCTOM.pdf
16-15-Adhésion Saint Maur au SEDIF.pdf
16-15a-Adhésion Saint Maur au SEDIF.pdf
16-16-Représentants du CT au SEDIF.pdf
16-17-Engagement charte qualité.pdf
16-17a-Engagement Charte qualité.pdf
16-18-Représentants du CT au sein de l'association Vivre et Entreprendre.pdf
16-19-Représentants du CT au sein de l'association Office du Tourisme.pdf
16-20- Représentant du CT au sein de l'association Tremplin Jeunes.pdf
16-21-Représentants du CT au sein du syndicat Autolib'Métropole.pdf
16-22-Représentants du CT au sein de l'association VDM actif pour l'Initiative.pdf
16-23-Représentants du CT à BruitParif.pdf
16-24-Fixation subventions aux associations ex CAVM pour 2016.pdf
16-25-Représentants au syndicat mixte de l'ACTEP au titre de l'ex CAVM et communes de Charenton-St Maurice.pdf
16-25b-Représentants au syndicat mixte de l'ACTEP au titre de l'ex CAVM et communes de Charenton-St Maurice.pdf
16-26-Poursuite du PLU du Perreux.pdf
16-27-Poursuite du PLU de Nogent.pdf
16-28-Poursuite du PLU de Bry.pdf
16-28a-Poursuite du PLU de Bry.pdf
16-29-Poursuite PLU Saint Maurice.pdf
16-29a-Poursuite PLU Saint Maurice.pdf
2016-D-02 - PLU Perreux.pdf
15 janvier 2016
Actes administratifs